Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet

Cosummon est une plateforme en ligne de mise en relation entre passionnés de cosplay, destinée à organiser des collaborations créatives et à faciliter les rencontres lors d'évènements. Les présentes conditions régissent l'utilisation du service.

2. Acceptation

En créant un compte ou en utilisant Cosummon, tu acceptes sans réserve les présentes conditions ainsi que la politique de confidentialité. Si tu n'es pas d'accord, n'utilise pas le service.

3. Accès au service et compte

La connexion se fait via un fournisseur tiers (Google ou Discord) ; nous ne stockons pas de mot de passe. Tu déclares être âgé de 18 ans ou plus. Tu es responsable de l'exactitude de tes informations et de la sécurité de ton compte chez ce fournisseur. Un compte est strictement personnel.

4. Règles d'utilisation et contenus

Cosummon est un espace « tout public ». Sont notamment interdits : les contenus à caractère sexuel ou de nudité explicite, la violence, le harcèlement, les propos haineux ou discriminatoires, l'usurpation d'identité, et tout contenu illégal. Tu restes propriétaire des photos que tu publies, mais tu accordes à Cosummon une licence non exclusive et gratuite pour les afficher dans le cadre du service. Tu garantis disposer des droits nécessaires sur les contenus publiés.

5. Cartes créées sur la plateforme

Cosummon te permet de composer des « cartes » en associant une photo que tu fournis à des éléments graphiques mis à disposition par la plateforme (cadres, badges, effets visuels, bandeaux, polices et autres cosmétiques). Ces éléments graphiques sont la propriété de Cosummon ou de ses partenaires créateurs.

Tu conserves tes droits sur la photo que tu as fournie (voir article 4). En revanche, la carte que tu composes, en tant qu'assemblage original intégrant les éléments graphiques de Cosummon, ainsi que les droits d'exploitation qui s'y attachent (reproduction, représentation, adaptation, communication au public, notamment à des fins de promotion de Cosummon, sur le service, dans l'Album, sur les réseaux sociaux ou tout autre support), reviennent à Cosummon. Cosummon peut exploiter, modifier, présenter ou retirer une carte à tout moment, y compris après la suppression de ton compte ou de la carte.

Tu peux à tout moment télécharger une image de ta carte pour ton usage personnel, mais cet usage ne t'autorise pas à revendiquer des droits sur les éléments graphiques de Cosummon qu'elle contient.

6. Modération et sanctions

Les contenus peuvent être modérés. Tout membre peut signaler un contenu ou un comportement. En cas de manquement, Cosummon peut avertir, suspendre ou supprimer un compte, sans préavis en cas d'infraction grave.

7. Rencontres entre membres

Cosummon est un intermédiaire technique et ne participe pas aux rencontres organisées via la plateforme. Les échanges et rencontres se font sous ta seule responsabilité ; reste prudent lors de rencontres physiques.

8. Données personnelles

Le traitement de tes données est décrit dans la politique de confidentialité.

9. Propriété intellectuelle

La plateforme, sa marque, son interface et ses éléments graphiques sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction non autorisée est interdite.

10. Responsabilité

Le service est fourni « en l'état ». L'éditeur ne garantit pas une disponibilité ininterrompue ni l'absence d'erreurs, et ne saurait être tenu responsable des contenus publiés par les membres.

11. Résiliation

Tu peux cesser d'utiliser le service et demander la suppression de ton compte à tout moment via le contact indiqué dans les mentions légales.

12. Modification des conditions

Cosummon peut faire évoluer ces conditions. La version applicable est celle en ligne au moment de ton utilisation.

13. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.